Editeur :

Le site www.lamachineareviser.com (ci-après dénommé le SITE) est produit par DOMOSCIO, SAS au capital de 9 000 euros, dont le siège social est situé 20 rue du Commandant René Mouchotte 75014 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 794 412 122  R.C.S. PARIS

Numéro de TVA: FR 19 794412122 

 

Directeur de la publication :

Rédacteur en chef : Ivan Ostrowicz

 

Informatique et libertés :

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés, chaque personne pour laquelle des données nominatives figurent dans le SITE dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent. Ces données nominatives ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, déclaration n°1722797.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse électronique suivante : bonjour@lamachineareviser.com ou par lettre à DOMOSCIO à l'adresse indiquée ci-dessus.


Si vous êtes abonné à des services d'information par courrier électronique ou de réponse à des questions ("Newsletter", "Conversations", "Alertes", "Révisions") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers (papier ou électronique) comme indiqué ci-dessus.

Les informations ainsi collectées sont destinées à être utilisées exclusivement par DOMOSCIO. Toute diffusion à des tiers des données personnelles recueillies sur les Utilisateurs fera l'objet d'une demande expresse et préalable.


Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (
http://www.cnil.fr/).

 

Propriétés Intellectuelles : droit d’auteur, copyright

L'accès à ce SITE vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce SITE.

 

L'ensemble de ce SITE relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques (logos...), infographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce SITE sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de DOMOSCIO.

La reproduction des textes de ce SITE sur un support papier est autorisée, dans le cadre d'un usage personnel ou pédagogique, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes : 

·       gratuité de la diffusion,

·       respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, 

·       citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : " ce document provient du SITE Internet  www.lamachineareviser.com appartenant à DOMOSCIO SAS". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. En tout état de cause, l'adresse Internet du SITE DOMOSCIO SAS doit impérativement figurer dans la référence.

 

Exclusions :
- sont exclus tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

 

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les cookies :
Lors de votre visite sur notre SITE, des cookies (courtes chaînes de caractères - en langage de programmation JavaScript par exemple) sont déposées dans un fichier de votre ordinateur. 
Ces cookies ne permettent pas de vous identifier ou collecter des informations personnelles, ce dispositif enregistre des données liées à vos choix de navigation sur le SITE. Il est, par exemple, capable d'identifier la date, l'heure et les pages que vous aurez consultées.
Il existe des moyens techniques de configuration du navigateur si vous vous opposez à la mise en place automatique des cookies (cf. paramètres, préférences de votre navigateur Internet).

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

 

Liens Hypertextes :

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes n'appartiennent pas à DOMOSCIO SAS.

DOMOSCIO SAS décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites qui ne lui appartiennent pas, au titre de l'activation de l'hyperlien.

 

Droit applicable :

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Mise à jour des Mentions légales :

DOMOSCIO SAS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les Mentions Légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement aux rubriques correspondantes pour vérifier les Mentions Légales en vigueur.

 

Crédits

Tous droits réservés.


Conception, Design, Développement :

DOMOSCIO SAS
Webdesign, Développement Multimédia :

DOMOSCIO SAS
Hébergement :

HEROKU, Heroku, Inc. 321 11th Street San Francisco, CA USA